Lorsque l’on parle de taxes, de nombreux propriétaires ont un frisson d’inquiétude. Avec l’année 2023 en cours, une question brûlante se pose : votre taxe foncière va-t-elle augmenter de manière significative ? Des signes indiquent que dans de nombreuses municipalités, cette augmentation est très probable. Je vous propose d’en savoir plus, de savoir si vous êtes touchés par ces hausses et de découvrir les facteurs de ces fortes hausses et leurs conséquences sur votre futur avis d’imposition.
Sommaire de cet article
La hausse du taux communal de la taxe foncière
Les municipalités ont le pouvoir de voter pour augmenter le taux communal, qui est un facteur déterminant de votre taxe foncière. Récemment, certaines municipalités ont pris la décision d’augmenter ce taux. Qu’est-ce que cela signifie pour vous ?
- les propriétaires dans ces municipalités peuvent s’attendre à voir leur taxe foncière augmenter.
- l’impact réel de cette hausse dépendra de la valeur de votre propriété et du taux spécifique voté par votre municipalité.
- il est important de se tenir informé des décisions de votre conseil municipal concernant les taux de taxe foncière.
Le rehaussement du taux locatif cadastral
En plus de la hausse du taux communal, le taux locatif cadastral a également été relevé en 2023, ou plus précisément il a été mis à jour. Cette augmentation est liée à l’inflation et pourrait avoir un impact significatif sur votre taxe foncière :
- le taux locatif cadastral est un élément clé dans le calcul de la taxe foncière.
- l’augmentation de ce taux signifie que vous pourriez payer plus en fonction de la valeur locative de votre propriété.
- le rehaussement de ce taux est une conséquence directe de l’inflation, qui est une préoccupation économique générale.
La TF va augmenter dans près de 20% des communes de plus de 40 000 habitants en 2023 en France.
Quel impact dans les principales villes françaises ?
Certaines des grandes villes françaises ont été particulièrement touchées par ces augmentations. Le coût de la vie dans ces zones est déjà élevé et cette augmentation de la taxe foncière pourrait ajouter une pression supplémentaire.
Il faut ainsi s’attendre à une augmentation de plusieurs centaine d’euros de votre taxe foncière.
- Les propriétaires dans des villes comme Paris, Lyon ou Marseille pourraient voir une augmentation significative de leur taxe foncière.
- Cette augmentation pourrait avoir des conséquences sur le marché immobilier de ces villes, avec des propriétaires potentiellement plus enclins à vendre.
- Les locataires pourraient également être touchés si les propriétaires décident de répercuter cette hausse sur les loyers.
Des hausses jusqu’à +25% du taux de taxe foncière
En 2023, plusieurs villes en France ont connu une hausse de la taxe foncière. Par exemple, à Paris, le taux de taxe foncière est passé de 13,5% en 2022 à 20,5% en 2023, ce qui signifie que pour un appartement de 100 m², la taxe est passée de 715 euros en 2022 à 1.086 euros en 2023.
D’autres villes comme Bordeaux, Lyon, Grenoble et Metz ont également connu une augmentation de leur taux de taxe foncière, avec des hausses allant de 4,53% à 25%.
La taxe foncière est calculée sur la base de la valeur locative cadastrale du bien immobilier, qui représente théoriquement le loyer annuel que pourrait produire le bien s’il était loué dans des conditions normales de marché. Cette valeur est ensuite réduite par un abattement de 50% pour obtenir la valeur locative nette, qui forme la base imposable de la taxe foncière.
Les taux d’imposition sont fixés chaque année par les collectivités locales (communes, départements, régions) et s’appliquent à cette base imposable pour déterminer le montant de la taxe due.
Des exonérations et dégrèvements sont possibles, mais sont rares
Il existe cependant des exonérations et des dégrèvements de taxe foncière. Par exemple, une exonération totale a été adoptée pour les propriétaires qui ont investi dans la rénovation thermique de leur appartement entre 2020 et 2026, ou pour les logements achevés à partir du 1er janvier 2009 et disposant du label BBC 2005.
Des dégrèvements peuvent également être accordés pour les personnes dont le revenu fiscal de référence ne dépasse pas certaines limites, ou pour les logements inoccupés pendant au moins trois mois.
Alors, soyez prêts dès la réception par e-mail sur votre compte des impôts durant l’été 2023, à contacter si besoin, votre centre des impôts pour toutes questions. Si vous avez choisi de recevoir votre avis en ligne, un e-mail vous sera envoyé pour vous informer de sa disponibilité dans l’onglet « Documents » de votre espace personnel.
En 2023, les avis de taxe foncière seront mis en ligne à partir du 30 août.
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